A
additifs alimentaires: voir toxicologie - comme additifs alimentaires
agriculture: voir toxicologie - en agriculture
animaux de rente: englobe les bovins, les porcs (incl. minipigs), les moutons, les chèvres, les chevaux et les ânes.
autorisation refusée: demande d’autorisation pour une expérience sur animaux refusée par l’autorité cantonale. Il est plutôt rare que les cantons refusent globalement une autorisation (7 par an en moyenne depuis 1992) ; il arrive plus souvent que l’autorité limite l’autorisation par des restrictions/charges.
autorisations avec des charges: L’autorité cantonale assortit l’autorisation de charges ou de restrictions par rapport à la demande déposée à l’origine (voir restrictions/charges).
autorisations délivrées: Nombre d’autorisations délivrées au cours de l’année civile, indépendamment du début de leur validité (la même année ou l’année suivante).
autorisations valables: Nombre d’autorisations valables à un quelconque moment de l’année civile, indépendamment de l’année de leur délivrance.
autre - domaine d’utilisation: voir domaine d’utilisation - autre
autre - institution: voir institution - autre
autre - provenance: voir provenance - autre
autre utilisation: voir toxicologie - autre utilisation
autres - maladies chez l’homme: voir maladies - autres maladies chez l’homme
autres mammifères: la somme de divers mammifères et d’animaux de rente
autres rongeurs: Rongeurs autres que souris, rat, cobaye et hamster, donc: mérions, etc., éventuellement des rongeurs sauvages.
avec des charges: voir autorisations avec des charges
B
C
cancer: voir maladies - cancer
cardio-vasculaires: voir maladies - cardio-vasculaires
confédération, cantons: voir institution - Confédération, cantons
contrainte: voir degré de gravité
cosmétiques: voir toxicologie - cosmétiques
D
dans d’autres pays uniquement: voir exigées par la législation - dans d’autres pays uniquement
degré de gravité: Les données sur la contrainte subie par les animaux lors des expériences ont été présentées et analysées pour la première fois dans la statistique 1995. Le degré de gravité 0 (DG0) correspond à des interventions et des manipulations qui n'occasionnent aux animaux aucune douleur, aucun mal ou dommage, qui ne provoquent pas de grande anxiété et qui ne perturbent pas notablement leur état général. Le DG1 correspond à une contrainte légère, le DG2 à une contrainte moyenne et le DG3 à une contrainte sévère avec des douleurs intenses, des douleurs persistantes, ou un trouble important et persistant de l'état général. En ce qui concerne les méthodes de classification et la collecte des données relatives aux degrés de gravité, on se reportera à deux documents d'information de l'Office vétérinaire fédéral (OVF 800.116-1.04 concernant la classification prospective des expériences sur animaux selon leur degré de gravité, et OVF 800.116-1.05 concernant la classification rétrospective des expériences sur animaux selon leur degré de gravité).
DG: DG0 - DG3 voir degré de gravité
diagnostic: voir domaine d’utilisation - diagnostic
divers mammifères: englobe - suivant l’année - les espèces de mammifères les plus divers: animaux de laboratoire spéciaux (opossum, tupaïa, furets etc.) ainsi que des animaux sauvages (musaraignes, chauve-souris, gibier à onglons, renard, lynx, blaireau etc.).
domaine d’utilisation - autre: [catégorie de ‘domaine d’utilisation’] Cette catégorie comprend la recherche appliquée réalisée dans le domaine non médical, telles que les études sur la protection de la nature, en matière d'affouragement, etc.
domaine d’utilisation - diagnostic: [catégorie de ‘domaine d’utilisation’] englobe le diagnostic de maladies, y compris la production d'anticorps nécessaires pour le poser.
domaine d’utilisation - enseignement et formation: [catégorie de ‘domaine d’utilisation’] Des expériences sont également effectuées dans l'enseignement et la formation (voir art. 14 LPA), spécialement pour la formation de personnes qui doivent apprendre à effectuer des interventions difficiles, mais aussi pour l’enseignement des étudiants en biologie ainsi qu’en médecine vétérinaire et humaine.
domaine d’utilisation - R + D: [catégorie de ‘domaine d’utilisation’] La recherche appliquée comprend les études effectuées tant en médecine humaine qu'en médecine dentaire et vétérinaire. Il s'agit là principalement de la découverte, du développement et du contrôle de qualité (y compris les tests d'innocuité) de produits ou d’appareils en médecine.
domaine d’utilisation - recherche: [catégorie de ‘domaine d’utilisation’] Par recherche on entend les études biologiques (y compris médicales) de nature fondamentale.
domaine d’utilisation - toxicologie: [catégorie de ‘domaine d’utilisation’] Cette catégorie concerne les tests toxicologiques et autres tests d'innocuité, servant à la protection de l'homme, de l'animal et de l'environnement.
E
écotoxicologie: voir toxicologie - écotoxicologie
en Suisse et dans d’autres pays: voir exigées par la législation - en Suisse et dans d’autres pays
en Suisse seulement: voir exigées par la législation - en Suisse uniquement
enseignement et formation: voir domaine d’utilisation - enseignement et formation
enseignement: voir domaine d’utilisation - enseignement et formation
établissement enregistré: voir provenance – d’un établissement enregistré en Suisse
établissement enregistré: voir provenance – d’un établissement enregistré en Suisse
études sur le terrain: Il s’agit d’études effectuées sur des animaux qui ne sont pas détenus en laboratoire. P. ,ex. études zoologiques sur une espèce sauvage dans la nature ou une recherche épidemiologique sur des vaches détenues chez des particuliers.
exigées par la législation - en Suisse et dans d’autres pays: [catégorie du tableau 4.7] La rubrique «en Suisse et dans d’autres pays» comprend les procédures destinées à satisfaire des exigences légales de la Suisse et d’autres pays.
exigées par la législation - pas de rapport: [catégorie du tableau 4.7] expériences n’ayant aucun rapport avec des prescriptions légales et qui ne sont pas effectuées selon des directives spéciales.
exigées par la législation - pour d’autres pays uniquement: [catégorie du tableau 4.7] Cette colonne «autres pays uniquement» englobe les procédures spécialement destinées à satisfaire les exigences d’autres pays, y compris les exigences du commerce et celles de conventions, auxquelles la Suisse n'est pas partie. Actuellement ce sont des expériences pour le contrôle de qualité de lots de vaccin exportés aux USA.
exigées par la législation - pour la Suisse uniquement: [catégorie du tableau 4.7] Il s'agit du contrôle de qualité de certains vaccins utilisés en Suisse. En général cette colonne «pour la Suisse uniquement» englobe les procédures exigées par la législation suisse, obligations internationales comprises (par exemple celles que la Suisse doit respecter en tant que partie à la Convention relative à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne).
exigées par la législation: Certains tests de toxicologie et certains contrôles de qualité doivent être effectués en raison des prescriptions pour l'enregistrement de nouvelles substances, avant e que l’on puisse travailler avec elles ou les mettre en circulation. Les conditions que doivent remplir ces tests varient dans certains cas d'un pays à l'autre. Des efforts d'harmonisation ont abouti à une certaine uniformité, p. ex. dans le cadre de l'UE ou de l'OCDE. Une grande partie des examens toxicologiques de nouvelles substances est aujourd’hui acceptée dans le monde entier, à condition que les examens soient effectués selon les lignes directrices reconnues (lignes directrices de l’OCDE, Pharmocopée européenne, ICH-guidelines etc.).
expérience sur animaux: Par expérience sur animaux au sens de l'article 12, LPA, il faut entendre toute intervention au cours de laquelle des animaux vivants sont utilisés aux fins de vérifier une hypothèse scientifique, d'obtenir des informations, de produire une substance, d'en contrôler la nature ou de vérifier les effets d'une mesure déterminée ainsi que l'utilisation d'animaux à des fins de recherche expérimentale sur le comportement.
expériences non soumises à autorisation: expériences qui ne sont pas contraignantes pour les animaux (art. 13 LPA). Il s'agit principalement d'animaux sacrifiés pour le prélèvement d'organes et de tissus sans avoir subi de traitement préalable. On range aussi sous cette catégorie les observations sur le comportement ou les études sur l'alimentation dans les conditions usuelles et sans régime carencé.
De telles expériences doivent être annoncées à l’autorité cantonale et sont soumises au contrôle annuel du canton ; par contre elles ne doivent pas satisfaire au critère du caractère indispensable de l’expérience (art. 13a, 13 LPA).
expériences soumises à autorisation: Ce sont des expériences qui peuvent causer aux animaux des douleurs, des maux ou des dommages ou qui peuvent les mettre dans un état de grande anxiété ou qui peuvent perturber notablement leur état général. Elles doivent être limitées à l'indispensable et elles sont soumis à autorisation (art. 13 LPA). La durée maximum de validité des autorisations est limité à trois ans (art. 61a OPAn).
F
formation: voir domaine d’utilisation - enseignement et formation
G
H
I
industrie: voir institution - industrie
industrie: voir toxicologie - dans l’industrie
insectivores: Groupe de mammifères, englobant entre autres des chauves-souris, des musaraignes, des hérissons etc.
institution - autre: [catégorie de ‘institution’] telles que musées, fondations, associations etc.
institution - Confédération, cantons: [catégorie de ‘institution’] englobe d’une part les stations fédérales de recherche et les centres spécialisés de la Confédération et d’autre part des institutions cantonales tels que les laboratoires cantonaux ou les écoles moyennes de niveau supérieur.
institution - industrie: [catégorie de ‘institution’] englobe les grands instituts de l’industrie pharmaceutique, mais aussi quelques petits laboratoires de recherche privés.
institution - université, EPL, hôpitaux: [catégorie de ‘institution’] englobe les hautes écoles (Uni et EPL), les hôpitaux universitaires inclus, mais aussi les autres hôpitaux, ou des expériences sur animaux servent à la recherche.
intervention: en vérifiant les autorisations délivrées par le canton, l’OVF constate de temps en temps que les documents qui sont mis à sa disposition ne lui permettent pas de faire une évaluation définitive du projet expérimental. Dans ce cas, l'OVF intervient auprès des autorités cantonales pour demander des précisions sur le déroulement des expériences. Dans d’autres cas, il se prononce contre la méthode choisie, la durée de l'expérience ou le nombre d'animaux utilisés.
invertébrés: Groupe formé de tous les animaux sans les mammifères, oiseaux, reptiles, amphibiens et poissons, soit les insectes, les crustacées, les mollusques etc. Depuis le 1er décembre 1991, les prescriptions relatives aux expériences sur animaux s'appliquent non seulement aux animaux vertébrés, mais également aux invertébrés (décapodes et céphalopodes; cf. art. 58, OPA )
J
K
L
M
maladies - autres maladies chez l’homme: [catégorie de ‘maladies’] On trouve dans cette catégorie soit les expériences qui n’ont pas de rapport avec la recherche sur le cancer, les maladies cardio-vasculaires ou les troubles nerveux et mentaux soit celles qui sont en rapport avec plusieurs maladies. Les expériences qui portent à la fois sur des maladies humaines ou animales sont également rangées dans cette catégorie.
maladies - cancer: [catégorie de ‘maladies’] concerne les expériences en rapport avec la recherche sur le cancer chez l’homme.
maladies - cardio-vasculaires: [catégorie de ‘maladies’] concerne les expériences en rapport avec la recherche sur les maladies cardio-vasculaires chez l’homme.
maladies - chez l’animal: [catégorie de ‘maladies’] concerne la recherche en rapport avec des maladies chez l’animal.
maladies - pas de rapport: [catégorie de ‘maladies’] Les tests de toxicologie ainsi que certains secteurs de la recherche fondamentale n'ont "pas de rapport avec des maladies ou des troubles de la santé".
maladies - troubles nerveux et mentaux chez l’homme: [catégorie de ‘maladies’] Ce domaine couvre, outre la recherche sur des troubles psychiques comme les dépressions ou les états d'anxiété, les dommages causés au système nerveux central par les attaques cérébrales ou certaines maladies, comme la maladie d'Alzheimer ou de Parkinson.
médecine: voir toxicologie - en médecine
N
non mammifères: englobe les oiseaux, les amphibiens, les reptiles, les poissons, les céphalopodes et les décapodes.
O
OECD: Organisation for Economic Co-operation and Development
P
pas de rapport avec des maladies: voir maladies - pas de rapport
pas de rapport avec des procédures exigées par la législation: voir exigées par la législation - pas de rapport
provenance – autre: concerne les animaux de rente et les non mammifères. Pour ces deux groupes l’article 59a et b (OPA) n’est pas applicable. Ils proviennent de la nature, d’exploitations agricoles, d’établissements d’élevage spécialisés. Dans d’autres cas il s’agit d’études sur le terrain.
provenance – d’un établissement enregistré en Suisse: Il s’agit d’animaux provenant d’un établissement enregistré (conformément à l’art. 59a + b OPAn) en Suisse.
provenance – de l’étranger: Il s’agit d’animaux provenant de l’étranger. Pour les primates, chats et chiens, il a été vérifié qu’ils provenaient d’établissements enregistrés.
provenance – repris de l’année précédente: animaux qui avaient déjà été utilisés dans une expérience l’année précédente, dans la même ou dans une autre expérience. Sont surtout concerné les primates, mais aussi les animaux de rente.
provenance: Les rongeurs de laboratoire, les chiens, les chats, les primates et les lapins ne peuvent être utilisés dans des expériences sur animaux que s’ils proviennent d’élevages enregistrés (art. 59a OPAn). Les autorités cantonales doivent contrôler régulièrement que ces établissements respectent les prescriptions sur la détention des animaux et les soins à leur donner (art. 59b OPAn). Cette mesure permet de garantir que seuls des animaux ayant un statut sanitaire défini et des antécédents connus, peuvent être utilisés dans des expériences sur animaux, alors que l’utilisation de chiens errants ou de chats volés p. ex. est exclue.
Concernant la provenance des animaux, on distingue seulement si un animal est repris d’une expérience effectuée l’année précédente, s’il provient d’un élevage ou commerce d’animaux d’expérience enregistré en Suisse ou s’il a été importé de l’étranger ou encore s’il a une «autre provenance». Ces catégories de provenance correspondent largement au rapport de la Consultation multilatérale du 27 novembre 1992 concernant la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d’autres fins scientifiques.
Q
R
R + D: recherche et développement. voir domaine d’utilisation - R + D
recherche: voir domaine d’utilisation - recherche
recours: aux termes de l’article 26a de la loi sur la protection des animaux, l’Office vétérinaire fédéral est habilité à recourir contre les décisions des autorités cantonales autorisant des expériences sur animaux, en usant des voies de recours du droit cantonal et fédéral. Cela suppose que l’OVF examine et, le cas échéant, critique les autorisations délivrées. Dans des cas graves, il peut exiger une suspension de l’autorisation ou son réexamen, que ce soit par la même autorité ou l’instance immédiatement supérieure. Le recours est une procédure juridique laborieuse qui n’est appliquée que dans des cas exceptionnels (24 recours depuis 1992). Dans la grande majorité des cas, les contestations peuvent être discutées avec l’autorité cantonale et les autorisations modifiées en conséquence. (voir restrictions/charges et Intervention).
restrictions/charges: Lors de la délivrance de l’autorisation, l’autorité cantonale peut restreindre le champ d’application par rapport à la demande, en limitant par exemple le nombre d’animaux dont l’utilisation est prévue, en prescrivant l’application de certaines méthodes et en en interdisant explicitement d’autres ou en faisant dépendre le début des expériences de certains examens préalables complémentaires.
réutilisation: On parle de réutilisation ou d’utilisation répétée, lorsqu’un animal qui a déjà été utilisé dans une expérience, l’est à nouveau, alors qu’on pourrait prendre un autre animal qui n’a encore jamais subi d’expérience.
Ces données sont seulement relevées chez les lapins, les chiens, les chats et les primates, non pas chez les rongeurs (ce qui correspond largement au rapport de la Consultation multilatérale du 27 novembre 1992 concernant la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d’autres fins scientifiques).
D’une manière générale, les animaux ne sont comptés qu’une seule fois, même s’ils ont été utilisés dans plusieurs expériences ou plusieurs fois dans la même expérience. L’utilisation répétée n’est autorisée que dans les expériences où le degré de contrainte est faible (art. 16, 4e al., LPA).
rongeurs de laboratoire: Ce sont les petits rongeurs, qui sont souvent utilisés en laboratoire (souris, rat, cobaye, hamster, mérions, etc.)
S
T
toxicologie - autre utilisation: [catégorie de ‘toxicologie’] cette rubrique concerne entre autres la production de réactifs pour les examens de recherche de résidus ainsi que le développement de nouvelles méthodes toxicologiques.
toxicologie - comme additifs alimentaires: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne les expériences effectuées pour des substances utilisées ou destinées à être utilisées principalement comme additifs alimentaires à l'usage de la consommation humaine (colorants, conservateurs, novel food etc.).
toxicologie - comme cosmétiques: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne les expériences effectuées pour des substances utilisées ou destinées à être utilisées principalement comme cosmétiques ou produits d'hygiène corporelle (substances de base).
toxicologie - dans l’industrie: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne les expériences effectuées pour des substances utilisées ou destinées à être utilisées principalement dans l'industrie (solvants etc.) ou dont les utilisations possibles ne sont pas encore déterminées (matières premières, etc.).
toxicologie - écotoxicologie: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne les expériences effectuées pour déterminer les risques potentiels réels des contaminants dans l'environnement général quelles que soient les substances, indépendamment de leur utilisation future.
toxicologie - en agriculture: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne les expériences effectuées pour des substances utilisées ou destinées à être utilisées principalement en agriculture (engrais, produits phytosanitaires etc., mais non pas les agents thérapeutiques).
toxicologie - en médecine: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne toutes les expériences effectuées pour tester des médicaments ou d’autres produits utilisés en médecine humaine ou animale (biomatériaux entre autres).
toxicologie - pour l’usage domestique: [catégorie de ‘toxicologie’] concerne les expériences effectuées pour des substances utilisées ou destinées à être utilisées principalement pour l'usage domestique (produits de nettoyage etc.).
toxicologie: voir domaine d’utilisation - toxicologie
troubles nerveux et mentaux chez l’homme: voir maladies - troubles nerveux et mentaux chez l’homme
U
université, EPF, hôpitaux: voir institution - université, EPF, hôpitaux
usage domestique: voir toxicologie - pour l’usage domestique
V
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X
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Z